CONSEIL PATRIMONIAL

Conseil patrimonial international et franco-suisse

Les patrimoines et les familles s’internationalisent. En conséquence, les besoins et demandes des clients se complexifient. Nous disposons d’une expertise sur les questions patrimoniales internationales et sommes particulièrement actifs sur les juridictions suivantes : Monaco, Italie, Suisse, France, Royaume-Uni, Belgique, Ile Maurice, Etats-Unis et Afrique francophone, sans que cela soit exhaustif. Notre réseau de correspondants couvre de nombreuses juridictions.

 

Nous pouvons vous conseiller tant sur les aspects civils (lois applicables au régime matrimonial et à la succession) que sur les aspects fiscaux. D’expérience, nos clients se focalisent sur les aspects fiscaux au détriment des aspects civils, pourtant tout aussi importants.

 

Les solutions mises en place doivent être efficaces dans votre pays de résidence, celui de résidence de vos héritiers et ceux du lieu de situation des biens que vous possédez.

 

Nous pouvons tout particulièrement vous accompagner sur les problématiques franco-suisses tant sur les aspects suisses que français :

Anticipation d’une succession franco-suisse

 

Vous êtes résident en France ou en Suisse. Vous possédez des biens les deux pays et vos héritiers résident en France ou en Suisse. Vous vous interrogez sur la ou les lois applicables à votre succession et sur la fiscalité applicable en France et en Suisse.

 

Nous vous aidons à faire un état des lieux de votre situation et à mettre en place les outils civils et fiscaux adaptés à vos objectifs.

 

Visualisez notre webinaire sur le sujet :

 

https://www.ava-core.ch/notre-actualite

 

Cession ou transmission d’entreprises

 

Vous êtes frontalier, résident de France, vous possédez une entreprise en Suisse. Vous êtes résident suisse et possédez une entreprise en France.

 

Vous souhaitez vendre à un tiers ou transmettre à vos enfants. Vous vous interrogez sur la fiscalité de la cession ou de la transmission.

Investissements immobiliers ou prise de participation dans une société

 

Vous résidez en France et réalisez un investissement en Suisse ou inversement, êtes résident de Suisse et investissez en France. Quelle sera la fiscalité de l’acquisition, de la détention et de la revente ? Quel est le meilleur véhicule de détention ?

Transfert de résidence / délocalisation / relocalisation

 

Vous résidez en Suisse et envisagez de vous installer en France en tant que frontalier ou non. Vous êtes résident de France et souhaitez devenir / redevenir résident de Suisse.

 

Quelles sont les règles de résidence à respecter pour éviter une requalification ? Quels seront le coût social et fiscal de ce déménagement ? Quel sera le meilleur outil de détention de votre patrimoine ?

 

Exit tax

 

Le transfert de votre domicile fiscal de la France vers la Suisse peut entraîner, si certaines conditions sont remplies, la taxation de vos plus-values latentes sur les actions / parts / titres que vous possédez. Une demande de sursis de paiement de l’impôt correspondant peut-être formulée préalablement au transfert de résidence, mais elle devra s’accompagner de garanties. Nous pouvons vous aider à déterminer si vous êtes dans le champ d’application et à effectuer les démarches qui en découlent, si cela est le cas.

N’hésitez-pas à nous contacter pour toute question sur ces différents sujets :

 

Aubin ROBERT

Head of Wealth Planning and Family Office Services

arobert@ava-core.ch

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